Guide du déposant: Procédures PCT devant l’OEB Guide euro-PCT Sommaire

Il a refait la traversée du PCT aller et retour, battant son record précédent de 2 semaines, le 28 novembre 20064. Il fut l’un des deux National Scenic Trails (avec le sentier des Appalaches) conçus en 1968 lors de la création du National Trails System par le Congrès américain (il en existe huit en 2008). Le Pacific Crest Trail est l’un des trois plus longs et célèbres sentiers américains, avec le sentier des Appalaches et le Continental Divide Trail (chemin de la ligne de partage des eaux), constituant la triple couronne de la randonnée. Le Pacific Crest Trail ou Pacific Crest National Scenic Trail, abrégé PCT (Chemin des crêtes du Pacifique en français), est un sentier de grande randonnée et d’équitation de l’ouest des États-Unis.

Le Traité de coopération en matière de brevets ou PCT (pour Patent Cooperation Treaty) est un traité international administré par l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle qui a été signé le stéroïdes anabolisants légaux en ligne 19 juin 1970 et est entré en vigueur le 1er juin 1978. Il constitue une tentative de simplification des procédures de dépôt de demandes de brevet, réponse au constat que la mondialisation des marchés impliquait l’homologation simultanée de brevets dans de nombreux pays, un processus long, compliqué et coûteux. Preuve du succès de la démarche, le millionième dépôt a été effectué vers la fin 2004.Le Traité a été amendé le 2 octobre 1979, 3 février 1984 et 3 octobre 2001. Rédigé et signé en français et anglais, il est cependant désormais disponible dans des versions officielles dans d’autres langues.

La PCT est une pro-hormone polypeptidique de la calcitonine, une hormone synthétisée par les thyroïdiennes et impliquée dans l’homéostasie du calcium.
Son suivi permet de savoir s’il faut arrêter les antibiotiques ou non.
A la fermeture de l’entreprise, différents événements affectant la vie du brevet peuvent se produire (cession du brevet, liquidation judiciaire de l’entreprise…).
La plupart des thru-hikers partent de la frontière du Mexique pour terminer à peu près à la frontière du Canada.

Su propia solicitud PCT

Cette demande est ensuite prise en charge par l’OMPI (Organisation mondiale de la propriété intellectuelle) qui gère les brevets internationaux. La procalcitonine (PCT) est une pro-hormone dont le taux sanguin s’élève et peut être mesuré en routine de façon précoce et spécifique lors d’une infection bactérienne mais aussi dans le cas d’infection fongiques ou parasitaires. Cela reste malgré tout un marqueur assez spécifique pour être utilisé en pratique clinique. Le système ePCT à authentification forte offre un accès en ligne au dossier de votre demande internationale et une série de fonctions visant à faciliter le suivi et la gestion pendant la phase internationale. La base de données Patentscope de l’OMPI vous permet d’accéder gratuitement à toutes les demandes de brevet internationales faites dans le cadre du PCT dès leur premier jour de publication. Pour les francophones, il est aussi possible de faire des recherches sur Data.INPI.

Ihrer spezifischen PCT-Anmeldung

Il existe une procédure de demande provisoire de brevet auprès de l’INPI depuis le 1er juillet 2020. Plus simple et moins coûteuse qu’une demande de brevet classique, elle permet aux entreprises de l’initier. Il offre ainsi la possibilité de protéger les droits d’un procédé innovant dans plus de 150 pays en une seule demande. Les taux sériques de procalcitonine diminuent rapidement avec un traitement antibiotique approprié (48 à 72 heures après l’admission).

Ce travail de recherche exécuté par le demandeur d’un brevet avant même le dépôt est conseillé. Cela permet d’éviter d’engager des frais qui ne seront pas remboursés en cas de rejet de la demande. La concentration de procalcitonine augmente dans les infections bactériennes mais reste faible dans les infections virales etles maladies inflammatoires.